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Accueil » Animaux » Elever des animaux dans une ferme

Elever des animaux dans une ferme

Liste des articles de la sous-rubrique Elever des animaux dans une ferme

Voisinage » Bruits
Nous habitons à la campagne et sommes dérangés par les bruits des animaux de la ferme voisine. Que peut-on faire ?
Selon le code de la santé publique, aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité...
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Voisinage » Odeurs
Les odeurs de la porcherie située près de chez nous sont de plus en plus insupportables. Peut-on demander sa fermeture ?
Si vous habitez en zone rurale, les nuisances olfactives liées à la présence d’animaux d’élevage sont, en général, considérées...
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Voisinage » Odeurs
Des poules entrent régulièrement dans mon jardin qui se trouve infesté de leurs fientes. Que puis-je faire ?
Si un animal de basse-cour (poulet, dindon, canard, etc.) pénètre dans votre propriété, vous pouvez le capturer pour le rendre à votre voisin. Il devra veiller...
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Vie rurale » Animaux et gibier
Qu’est-ce qu’un chien gardien de troupeaux ?
Les chiens qui gardent les troupeaux se répartissent en deux catégories : Les chiens de garde ou chiens de conduite Ce sont des chiens qui ont pour fonction d’accompagner...
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Vie rurale » Animaux et gibier
Puis-je détenir un chien gardien de troupeaux?
La détention d’un chien gardien de troupeaux n’est pas soumise à l’obtention d’un permis de détention spécial (voir « Ai-je besoin d...
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Vie rurale » Animaux et gibier
Puis-je installer des ruches chez moi ?
Vous pouvez installer des ruches chez vous, mais vous devez respecter certaines distances vis-à-vis du voisinage, obtenir selon les cas un n° Siret ou un n°Numagrit et déclarer...
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Vie rurale » Animaux et gibier
Je veux installer un colombier chez moi. Quelles précautions prendre ?
Sous réserve de certaines règles communes, le régime applicable aux colombiers dépend de leur importance. Les règles applicables à tous les colombiers Quelle...
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Vie rurale » Animaux et gibier
J’élève des animaux de ferme, comment m’assurer ?
Vous êtes responsable juridiquement de tous les dégâts provoqués par vos animaux (article 1385 du code civil). Si un de vos animaux fait des dégâts chez votre...
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Vie rurale » Animaux et gibier
J’élève des animaux de ferme, ai-je des distances minimales à respecter vis-à-vis du voisinage ?
Les distances à respecter par rapport au voisinage varient suivant que l’élevage concerné est à caractère professionnel ou non. Vous exploitez un é...
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Construction - Travaux » Plan local d'urbanisme
Quelles distances dois-je respecter lorsque je construis à proximité d’une ferme ?
Lorsque vous construisez à proximité d’une ferme, vous êtes tenu de respecter pour vos constructions nouvelles les mêmes règles de distances que celles impos...
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Vie rurale » Animaux et gibier
Que faire lorsque je trouve une poule ou un lapin en liberté ?
Lorsque vous vous trouvez face à un animal de basse-cour (poule, lapin, canard par exemple) en liberté, son sort dépend du lieu où il est trouvé (lieu privé...
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Vie rurale » Animaux et gibier
Que faire du bétail errant en liberté ?
Lorsque du bétail vadrouille en liberté (mouton, chèvre, porc, vache ou cheval mais aussi lama, autruche, bison…), la loi prévoit des règles particuli...
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Vie rurale » Animaux et gibier
Le propriétaire de bétail divaguant dans un lieu public peut-il être verbalisé ?
La divagation de bétail dans un lieu public peut donner lieu aux sanctions suivantes : Infraction au code de la route La police ou la gendarmerie  peut dresser un procès-...
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Vie rurale » Animaux et gibier
Puis-je élever des volailles, lapins ou lièvres sans être agriculteur ?
Vous pouvez élever chez vous des volailles, lapins ou lièvres (ces deux derniers appelés « lagomorphes »)  sans être obligatoirement agriculteur...
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Vie rurale » Animaux et gibier
Quelles sont les règles applicables aux élevages de poulets, lièvres ou lapins ?
L’élevage des poulets, lièvres et lapins à titre professionnel entraîne des contraintes sanitaires différentes selon la taille de l’élevage, et l...
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Exploitations agricoles » Exploitation d'élevage
Quelles sont mes obligations si je vends le produit de mon élevage ?
Lorsque vous vendez les animaux ou les produits de votre basse-cour (œufs, plumes, peaux, poils…) vous êtes soumis à un certain nombre d’obligations administratives....
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Exploitations agricoles » Exploitation d'élevage
Quelles sont mes obligations lorsque j’abats les animaux de mon élevage pour les revendre ?
Si vous abattez des animaux sur place pour les revendre, vous devez déclarer votre activité d’abattage à la préfecture. L’abattage sur place n’est...
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Vie rurale » Animaux et gibier
Que faire lorsqu’un animal de la ferme meurt ?
Le propriétaire ou détenteur d’un cadavre d’animal qui pèse plus de 40 kg doit avertir dans les 48 heures une société d’équarrissage pour...
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