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Accueil » Banque-finance » Epargne - Placements » PEL

PEL

Liste des articles de la sous-rubrique PEL
Qu’est-ce qu’un plan épargne logement (PEL) ?
Avec le compte épargne logement (CEL), le plan d’épargne logement (PEL) constitue un produit d’épargne qui ouvre des droits à prêt pour financer des d...
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Qui peut ouvrir un plan épargne logement (PEL) ?
Diffusé par toutes les banques, le plan épargne logement (PEL) peut être ouvert par tous les particuliers, quelle que soit leur nationalité, leur lieu de résidence...
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Comment fonctionne un plan épargne logement (PEL) ?
Le principal intérêt du plan d’épargne logement (PEL) réside dans sa rémunération garantie pendant toute sa durée. En revanche, les fonds d...
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Comment sont calculés les intérêts et les primes d’un plan épargne logement (PEL) ?
La rémunération des dépôts dépend de la date d’ouverture du plan d’épargne logement (PEL)  (voir tableau ci-après). Elle se compose d...
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Les intérêts des plans épargne logement (PEL) sont-ils imposables ?
Il faut distinguer entre l’impôt sur le revenu et les prélèvements sociaux.
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Quelle est la durée d’un plan épargne logement (PEL) ?
La durée du plan épargne logement (PEL) ne peut être inférieure à 4 ans ni supérieure à 10 ans. Entre ces deux limites, vous êtes libre de...
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Peut-on céder un plan épargne logement (PEL) ?
Oui, il est possible de céder son plan épargne logement (PEL)  à l’une des personnes habilitées à recevoir des droits à prêt (conjoint...
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Que devient le plan épargne logement (PEL) au décès de son titulaire ?
Normalement, le décès du titulaire du plan épargne logement (PEL)  entraine sa résiliation. Cependant, il faut distinguer selon la durée du PEL. Si le PEL n...
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Peut-on transformer un plan épargne logement (PEL) en compte épargne logement (CEL)?
Oui, à tout moment, il est possible de transformer un plan épargne logement (PEL)   en compte épargne logement (CEL) (art. R 315-32 du code de la construction et de l...
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