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offline
Inscription: 11/03/2014
Non résolu

Bonjour,
Ma femme était a interné a l'hôpital quand on a reçu une amende pour feux rouge. Elle a paniqué et tout de suite a envoyé tout les papiers en disant que s'était moi qui conduisez le véhicule. Or, c'était pas moi mais mon fils que venue en visite d'Espagne avec quelque amis et je l'avait prêté la voiture, je utilise une autre plus pourrie. Je reçoit maintenant l'amende avec retrait de quatre points, alors la, je ne suis pas d'accord. Je pourrai payer l'amende pour pas embêter mon fils mais les quatre points me font mal, compte tenu que je travaille comment chauffeur
Merci, de m'aider, josecar

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Inscription: 05/08/2011

Bonsoir,

 

Dans votre cas, ce que vous devez faire, c'est prendre cet avis de contravention et le contester en bonne et due forme, selon les indications qui figurent sur le formulaire de requête en exonération joint avec le PV.

 

En principe, à partir du moment où vous n’êtes pas le propriétaire de la voiture, et dès lors que vous  maintenez au tribunal que ce n'était pas vous au volant au moment des faits et que la photo prise par le radar automatique ne permet pas une identification claire et nette du conducteur, il ne peut pas y avoir dans votre dossier pénal la preuve de votre culpabilité et vous serez donc théoriquement relaxé : pas d’amende, pas de retrait de points.

 

Bonne chance !
 

offline
Inscription: 24/03/2011

Bonsoir,

 

Cliquez sur le lien ci-dessous, vous allez comprendre comment agir astucieusement :

 

http://www.caradisiac.com/En-direct-de-la-loi-Radar-automatique-denonce-a-tort-par-son-employeur-comme-le-conducteur-du-vehicule-flashe-que-faire-82730.htm

 

Cordialement.

offline
Inscription: 11/03/2014

Bonjour,

Je vous écris car nous avons reçu en février 2014 une amende de 90 euros assortie d’un retrait de 4 points si nous payions dans les 15 jours, pour avoir passé un feu rouge équipé d’une caméra « appareil de contrôle homologué (GTC-GS11-FARECO-FE175018).
Ma femme a contesté l’amende car elle se trouvait à l’hôpital ce jour là et m’a désigné comme conducteur, dans le doute, car je conduis également le véhicule, même s’il est à son nom.

Pendant des mois ont attendu une clarification a la situation. Nous avons même cru que peut être nous étions sorti d'affaires devant le silence assourdissant.
Or , début décembre ma femme reçoit une avis de présentation a la préfecture de police de Nanterre. En appelant on apprend que c'est à cause de l'infraction au feu rouge du mois de février et qu’ils veulent nous entendre. Nous nous y sommes rendu tous les deux, car elle est en fauteuil roulant et je la conduis, et ils avaient dit vouloir m’entendre également, puisqu’elle m’avait « dénoncé ».
Ils ont montré à ma femme une photo du véhicule de derrière ou l’on voit distinctement la plaque d’immatriculation mais pas du tout qui conduisait. Ils ont interrogé ma femme 10 mn et elle a pu prouver qu’elle ne conduisait pas ce jour là (bulletin d’hospitalisation en main) et comme elle a dit que je ne conduisais pas non plus, ils ne m’ont même pas interrogé. Ils ont dit qu’ils renvoyaient le dossier au tribunal de Puteaux pour décision.
Aujourd’hui 25 février, je reçois une lettre recommandée du tribunal d'instance de Puteaux dans laquelle on considère que,
"""Poursuivie en sa qualité de REDEVABLE DE L'AMENDE ENCOURUE POUR NON RESPECTE DE L'ARRET IMPOSE PAR UNE SIGNALISATION (Code Nantif: 22053)
Faits prévus et réprimés par ART. L. 121-3 C- Route., ART. 412-30 AL 4, ART. R. 415-6 AL. 2 C. ROUTE. et commis le 01/02/2014 à PARIS 16EME (INSTERSECCTION DE L'ALLÈE DE LONGCHAMP ET DE LA ROUTE DAUPHINE SABLONS) avec le vehicule inmatriculé XXX
ORDONANCE PENAL
Vu la réquisition du Ministère Public en date du 23/01/2015
DECLARONS Madame X pécuniairement redevable.
DISONS qu'elle sera tenue au paiement d'une amende d'un montant de TROIS CENTS EUROS (300 EUROS) conformément aux articles L121-2, L121-3 du Code de la Route.
La présente décision est assujettie à un droit fixe de procédure d'un montant de TRENTE-ET-UN EUROS (31 EUROS)
Cette décision n'entraine ni inscription au Cassier Judiciaire National, ni retrait de points au permis de conduire."""
Alors nous sommes abasourdis. Ma femme a pu démontrer qu'elle était a l'hôpital le jour des faits, ils ne peuvent prouver que j’étais moi-même au volant, nous devrions donc, au pire, payer uniquement les 90 euros ! Or, ils nous réclament désormais 300 euros plus 30 euros de frais de dossier !!
Est-ce la punition pour avoir osé contester? J’aimerais bien votre point de vu.
Nous avons trente jours pour contester la décision rendue.
Vous remerciant d’avance de votre réponse

Merci
 

offline
Inscription: 03/03/2015

Merci beaucoup pour les liens !!!

offline
Inscription: 11/03/2014

bonjour, le temps passe et sais pas quoi faire; quelqu'un pourra me donner un avis de si contester ou pas; où pourrait je trouver un prof qui m'aconseille. Merci

offline
Inscription: 03/03/2015

Bonjour Josecar,

Il est arrivé une histoire similaire à mes parents. Ma mère a été flashé sur une voie de bus qui été dans le sens oppposé de sa voix de circulation. Mon pere a contesté. Il a recu un comme vous une ammende majorée

Fin des courses il a été relaxé mais a quand meme payé des frais d´avocats...

Bref il m´a dit qu´qu final on y perd moins à payer directement qu´a contetester et que tout est fait pour que le simple citoyen ne puisse plus contester.

Dans votre cas je vous conseille de vous munir d´un bon avocat si vous voulez encore une fois contester en sachant que vous ne donnerez pas votre argent à l´état mais à votre avocat ou bien payer et vous aussi vous résigner à payer directement la prochaine fois.

Désolé

 

offline
Inscription: 11/03/2014

Salut Marcel, c'est vrai tout est fait pour te faire du mal. Tu va me dire qu'un radar caché entre les arbres que te tape par derrière c'est pour améliorer ta éducation routière ou simplement pour faire de l'argent? J'aurai bien payé l'amende et perdu les quatre points même que c'est ne pas moi qui conduisez. Mon fils que habite en Espagne ne sait même pas qu'est que ce un radar feu rouge. Et ben, me suis dit au pire des cas je payerai l'amende, mais les quatre points ça me gonfler.
On a contester de nouveau et on ira tout seuls dont d'avocat spécialiste pour ces cas, je n'en connait pas et pas question de chercher un avocat tout court et a la fin payer l'amende et payer l'avocat. j'ai pensé trouver peut être dans ce forum or dans caradisiac mais sont des lieux plutôt pour se défouler que d'attendre de l'aide. Ça me dégoute tout ça qu'a un rapport avec le mot justice. Parce que la plupart il s'agir de tout moins de ça. Je suis allé a la préfecture avec ma femme pour pouvoir donner ma version des faits et m'expliquer et ils n'ont pas voulue m'écouter. Non, non, c'est bien, avec votre femme c'est suffit. Et qu'est qua raconté ma femme? qu'elle ne savoir rien donc elle était a l'hôpital. Elle croyait aussi qu'ils allé m'interroger. Nanaï. Bien sur devant les faits, aurait était mieux payer tout court. C'est mieux vivre avec la tête basse que sur les épaules, mieux ramper que marcher debout comme ça on tombe jamais dans la boue, on y vit. Et aussi être un peu plus idiot, un peu moins fier, pas conduire, pas bouger, pas parler, pas exister, comme ça bien sur on aura moins des problemes a payer. Oh Divido!

offline
Inscription: 11/03/2014

Bon pour en finie; on a était convoqué début juin devant la magistrature de Rueil; la faute principal est de ne pas dénoncer qui que ce soit, pas de savoir qui conduisez. Alors la voiture est a votre nom, donc vous dénoncez qui conduisez la voiture ce jour la ou bien vous payé. J'ai dit bon c'était moi qui conduit et ils mon dit on vous croit pas (?). On a fait une réduction finale du prix totale de cinquante euros et c'est finie comme ça. La Moral est , si vous ne voulez perdre des points vous payerai l'amende majorée et pont finale. Merci de pouvoir m'exprimer.