Liste des articles de la sous-rubrique Bénéfices non commerciaux
Les bénéfices non commerciaux (BNC) sont les revenus les plus disparates et englobent trois grandes catégories de revenus :
Comme pour les bénéfices industriels et commerciaux (BIC), il existe plusieurs régimes d’imposition pour les bénéfices non commerciaux (BNC).
Les bénéfices non commerciaux (BNC) sont déterminés par année civile. Leur mode de détermination varie suivant le régime d’imposition choisi...
Oui, certaines personnes qui perçoivent des bénéfices non commerciaux (BNC) peuvent être imposées comme des salariés. Ainsi, les revenus des agents gén...
Oui, même s’ils ont choisi d’opter pour le régime des salariés, les revenus non commerciaux des écrivains, scientifiques, artistes et sportifs peuvent, sur...
Les médecins conventionnés sont normalement imposés comme l’ensemble des BNC mais bénéficient de certains aménagements.