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Puis-je élever des volailles, lapins ou lièvres sans être agriculteur ?

Article mis à jour le 25/03/2011
Vie rurale

Vous pouvez élever chez vous des volailles, lapins ou lièvres (ces deux derniers appelés « lagomorphes »)  sans être obligatoirement agriculteur, du moment que les produits de votre basse-cour sont uniquement destinés à votre consommation personnelle et que votre élevage ne dépasse pas une certaine taille.  Vous devez cependant respecter certaines règles.

La protection du voisinage

Votre élevage reste soumis aux règles générales du règlement sanitaire du département  lorsque sa population d’animaux de plus de 30 jours ne dépasse pas au total 50 individus (voir tableau ci-dessous pour le comptage des individus)..

Les fumiers de votre élevage doivent être évacués pour ne pas incommoder le voisinage.

Les tas de fumier ou de purin entreposés ne doivent pas se trouver en principe à moins de 35 m d’une habitation, d’un point d’eau ou d’un forage. Consultez votre règlement sanitaire départemental à ce sujet.

En ce qui concerne les nuisances dues au bruit, votre basse-cour doit respecter les règles de voisinage prévue par l’article R 1334-31 du code de la santé publique. Vous devez veiller à ce que vos animaux ne portent pas atteinte à la tranquillité ou à la santé de vos voisins.

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